Together we build.
siklasicher.

Mentions légales

Sikla France S.A.R.L.
8, avenue Christian Doppler
77700 Serris
Téléphone 01 64 63 34 80
Télécopie 01 64 63 34 88
e-Mail : contact.fr@sikla.com

Gérant habilité à représenter la société 

Reiner Klauß, Thomas Deprat

Numéro inscription registre du commerce et des sociétés  

R.C.S. Meaux B 401 685 938

Numéro Siret

401 685 938 00029

Numéro identification TVA

FR 54 401 685 938

Responsabilité applicable aux contenus

En tant que prestataires de services conformément au § 7 alinéa 1 de la TMG, nous sommes responsables des contenus de ces sites en vertu des lois générales. En vertu des paragraphes 8 à 10 de la TMG, nous ne sommes toutefois pas tenus de contrôler les informations étrangères transmises ou enregistrées, ni d'effectuer des recherches sur les circonstances évoquant une activité illicite. L'obligation de suppression ou de blocage de l'utilisation de ces informations en vertu des lois générales, demeure inchangée. La responsabilité à ce sujet n'est toutefois possible qu'à compter du moment où la violation du droit est portée à notre connaissance. Dès que nous aurons été informés de telles violations juridiques, nous retirerons immédiatement le contenu concerné des pages de notre site.

Responsabilité applicable aux liens

Notre offre contient des liens vers des sites de tiers dont nous ne contrôlons pas les contenus. Par voie de conséquence, nous déclinons toute responsabilité quant aux contenus émanant de tiers. Les fournisseurs ou exploitants des contenus vers lesquels renvoient des liens sont toujours responsables. Les sites vers lesquels les liens renvoient ont fait l’objet d’un contrôle préalable à la mise en place des liens et aucune infraction n’a été constatée. Aucun contenu illégal n’a été détecté lors de la mise en place des liens. Il ne peut toutefois pas être exigé qu’une procédure de contrôle permanent des sites vers lesquels les liens orientent soit assurée en l’absence d’indices concrets. Ces liens seront supprimés dès que nous aurons connaissance des violations du droit correspondantes.

Droits d'auteur

Les contenus et les œuvres réalisés par les propriétaires du site sont protégés par le droit d'auteur allemand. La reproduction, le traitement, la diffusion et tout type de réalisation non conforme aux limites du droit d’auteur requièrent l'autorisation écrite de l'auteur ou du créateur. Les téléchargements et copies de ce site ne sont autorisés qu'à des fins privées et non commerciales. Si les contenus proposés sur ce site n'ont pas été réalisés par le propriétaire du site, les droits d'auteur de tiers seront pris en compte. Les contenus de tiers seront indiqués comme tels. Si vous remarquez, malgré tout, une infraction au droit d'auteur, nous vous prions de nous le faire savoir. Ces contenus seront supprimés dès que nous aurons connaissance des violations du droit correspondantes.